Disclaimer

Informations générales

Ce site web est la propriété de la société anonyme ZOUTMAN.

  • Adresse du siège social : Schaapbruggestraat 50 - B-8800 Roeselare
  • Téléphone : +32 51 26 56 00
  • E-mail : serviceclient@sel.be
  • Numéro d'entreprise : TVA BE0426306783
  • RPM Gand, division Courtrai

La visite du site web ZOUTMAN et/ou la création d'un dossier chez ZOUTMAN implique votre consentement explicite à la présente politique de confidentialité et à la manière dont nous recueillons, utilisons et traitons vos données à caractère personnel, ainsi qu'aux conditions d'utilisation de ce site web.

Droits de propriété intellectuelle

Le contenu de ce site, y compris les marques, logos, dessins, données, noms de produits ou d'entreprises, textes, images, etc., est protégé par des droits de propriété intellectuelle et appartient à la société anonyme ZOUTMAN ou à des tiers ayants droits.

Vous ne pouvez pas copier, télécharger, publier, distribuer ou reproduire de quelque façon que ce soit les informations fournies par ZOUTMAN sans le consentement écrit préalable de ZOUTMAN ou du propriétaire.

Limitation de la responsabilité

Les informations figurant sur le site web sont de nature générale. Elles ne sont pas adaptées aux situations personnelles ou spécifiques et ne doivent donc pas être considérées comme des conseils personnels, professionnels ou juridiques à l'utilisateur.

ZOUTMAN met tout en œuvre pour que les informations mises à disposition soient exhaustives, correctes, précises et actualisées. Malgré nos efforts, certaines informations présentées peuvent être erronées. En cas d’erreurs dans les informations fournies ou d'indisponibilité de certaines informations présentées sur ou via le site, ZOUTMAN s'efforcera au maximum de remédier au problème dans les plus brefs délais.

ZOUTMAN ne peut néanmoins être tenue responsable des dommages directs ou indirects découlant de l'usage des informations figurant sur ce site.

Si vous trouvez des informations erronées qui sont présentées via le site, vous pouvez contacter l’administrateur du site.

Le contenu du site (liens compris) peut être adapté, modifié ou complété à tout moment sans préavis ni notification. ZOUTMAN n'accorde aucune garantie de fonctionnement du site web et ne peut en aucun cas être tenue responsable d’un mauvais fonctionnement ou de l'indisponibilité (temporaire) du site web, ni de toute forme de dommage, direct ou indirect, consécutif à l'accès ou à l'usage du site web.

ZOUTMAN ne peut en aucun cas être tenue responsable vis-à-vis de quiconque, de manière directe, indirecte, particulière ou autre, des dommages résultant de l'utilisation de ce site ou d'un autre site, en particulier en suivant des liens ou des liens hypertexte, y compris, et ce sans limitation, de toute perte, toute interruption de travail et tout dommage aux programmes ou à d'autres données sur le système informatique, le matériel, les programmes, etc. de l'utilisateur.

Le site web peut contenir des liens hypertexte vers des sites ou pages web de tiers, ou y renvoyer indirectement. Le fait que nous proposions des liens vers ces sites ou pages web n'implique en aucun cas que nous adhérons à leur contenu.

ZOUTMAN déclare expressément n'avoir aucune autorité sur le contenu ou d'autres caractéristiques de ces sites web et ne peut en aucun cas être tenue responsable de leur contenu, de leurs caractéristiques ni de toute forme de dommage qui résulterait de leur utilisation.

Droit applicable et tribunaux compétents

Le droit belge s'applique à ce site. En cas de litige, les tribunaux de Courtrai sont seuls compétents.